Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BELLOS
M. david chen
M. david chen

Numéro de dépôt :
4011367
Date de dépôt :
11/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BELLOS de david chen

Présentation de la marque BELLOS

Déposée par voie électronique le 11 juin 2013 par monsieur david chen et monsieur david chen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLOS »

Les déposants sont monsieur david chen domicilié(e) 9 rue jean fallay - 93250 - villemomble - France et monsieur david chen domicilié(e) 9 rue Jean Fallay - 93250 - Villemomble - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. david chen domicilié(e) 9 rue jean fallay - 93250 - villemomble - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

david chen a également déposé les autres marques suivantes : BELLI BELLO , KENZABOSS , MISS CELINE , BELLOS , E-VAPEUR , FOLI FOLIO SHOES , VENTEGROS , Foli Folio , TOTAL HEURE , DURAND


M. david chen - 9 rue jean fallay - 93250 - villemomble - France

M. david chen - 9 rue Jean Fallay - 93250 - Villemomble - France


M. david chen - 9 rue jean fallay - 93250 - villemomble - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 29 octobre 2014 - Rejet total n°634039 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Cigarettes électroniques.